Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FERNON-DUMEZ
BOUDAT Françoise

Numéro de dépôt :
3272207
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2024
CHATEAU FERNON-DUMEZ de BOUDAT Françoise

Présentation de la marque CHATEAU FERNON-DUMEZ

Déposée le 30 janvier 2004 par BOUDAT Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FERNON-DUMEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est BOUDAT Françoise domicilié(e) Château de Viaut - 33410 - MOURENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUDAT Françoise domicilié(e) Château de Viaut - 33410 - MOURENS - France.

La marque CHATEAU FERNON-DUMEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FERNON-DUMEZ est expirée depuis le 30 janvier 2024.

BOUDAT Françoise a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU HAUT GRAMONS , CHATEAU MORANGE , CHATEAU DE VIAUT , CHATEAU FICHON , CHATEAU LAROQUE THOMAS


BOUDAT Françoise - Château de Viaut - 33410 - MOURENS - France


BOUDAT Françoise - Château de Viaut - 33410 - MOURENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548747 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-01-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FERNON-DUMEZ. – Fin de document.